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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES Forme juridique :
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BLACKSAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BLACKSAT
PEUGEOT MOTOCYCLES Forme juridique : Société anonyme

Numéro de dépôt :
3485801
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2017
BLACKSAT de PEUGEOT MOTOCYCLES Forme juridique :

Présentation de la marque BLACKSAT

Déposée le 5 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES Forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLACKSAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES Forme juridique : domicilié(e) 103 rue du 17 Novembre,25350 MANDEURE - 25350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc ANCEL PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACKSAT est expirée depuis le 5 mars 2017.

PEUGEOT MOTOCYCLES Forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : WTR 125 , TECH'SCRATCH , Sump-Up , Sum-Up , SPEEDFIGHT MOTORSPORT , SATELIS AVENUE , PONGO


PEUGEOT MOTOCYCLES Forme juridique : Société anonyme - 103 rue du 17 Novembre,25350 MANDEURE - 25350 - France - SIREN 875550667


Monsieur Marc ANCEL PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Véhicules à deux roues motorisés, cyclomoteurs, scooters.